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Conseil de la Vie Sociale
Réglement intérieur du Conseil de la Vie Sociale.
Procès-verbaux des réunions du CVS :
2011
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 31 août 2011.
*Procès -verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 9 février 2011.
2010
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 15 septembre 2010.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 26 mai 2010.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 6 janvier 2010.
2009
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 29 septembre 2009.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 30 juin 2009.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 24 mars 2009.
2008
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 14 octobre 2008.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 10 juin 2008.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 12 février 2008.
2007
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 14 mars 2007.
2006
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 6 décembre 2006.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 15 février 2006.
2005
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 23 novembre 2005.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 18 mai 2005.
2004
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 17 novembre 2004.
* Procès-verbal de la réunion du Conseil de la Vie Sociale du 16 juin 2004.